1. Identification & Statut de l'Organisme
Le site REVEL SPORT est le portail d'information et de mobilisation civique officiel de l'association éponyme, organisme sans but lucratif régi par la loi française du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination Officielle : REVEL SPORT
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W251006542
- Numéro SIREN : 102654282
- Siège Social Statutaire : Mairie, 1 Place Théodore Cuenot, 25500 Le Bélieu (Doubs, France)
- Directeur de la Publication : La Présidence du Conseil d'Administration de REVEL SPORT
- Courrier Électronique : auywhlauahyo@gmail.com
- Téléphone de Contact : +33 7 46 52 35 05
2. Hébergement de la Plateforme
Ce site internet est hébergé conformément aux obligations de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) par :
InterServer, Inc.
Adresse : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, États-Unis d'Amérique
Téléphone : +1 201-605-1440
3. Objet Non Lucratif & Déclaration d'Intérêt Général
L'association REVEL SPORT a pour objet exclusif la promotion de l'activité physique adaptée, la lutte contre l'isolement social en zone rurale montagnarde, l'inclusion des personnes en situation de handicap et l'éducation à l'éco-citoyenneté. L'association s'interdit expressément tout acte de commerce, toute activité marchande, toute distribution d'actifs ou de bénéfices, et fonctionne sous une gestion bénévole et désintéressée.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
- Absence Totale de Cookies Publicitaires : Ce site ne dépose aucun cookie tiers de reciblage, aucun pixel traceur marketing et aucune régie publicitaire commerciale.
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- Droit d'Accès et de Rectification : Vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification et d'effacement de vos données sur simple demande à : auywhlauahyo@gmail.com.
5. Propriété Intellectuelle & Licence Ouverte
Les contenus textuels, photographies documentaires et guides méthodologiques produits par REVEL SPORT sont mis à disposition des citoyens, éducateurs et associations sous licence non commerciale de partage civique, sous réserve de mentionner la source associative.
Attestation de Conformité Déontologique & Google Ad Grants
REVEL SPORT certifie que cette plateforme web répond intégralement aux standards d'utilité publique exigés par le programme Google Ad Grants : absence de modèle économique e-commerce, accessibilité universelle des informations, publication des comptes d'emploi des dons et primauté de l'intérêt général.